Travail de nuit /Horaires atypiques
Tout travail effectué au cours d'une période d'au moins neuf heures consécutives comprenant l'intervalle entre minuit et 5 heures est considéré comme du travail de nuit. La période de travail de nuit commence au plus tôt à 21 heures et s'achève au plus tard à 7 heures. Des dispositions spécifiques sont prévues pour certains secteurs d'activité (exemple : presse, radio, télévision, discothèque).
Le travail de nuit ou les horaires atypiques dérèglent les rythmes biologiques de l'organisme, pouvant ainsi engendrer des problèmes de santé : fatigue, troubles du sommeil et de l’alimentation, baisse de la vigilance, risques d’accidents du travail... Ils seraient en cause dans la genèse de certains cancers, notamment le cancer du sein, et aggraveraient les atteintes cardio-vasculaires.
La réglementation encadre de façon précise le travail de nuit. Elle fixe notamment :
les durées quotidienne et hebdomadaire maximales de travail ;
la nécessité d'un repos compensateur obligatoire.
Les employeurs doivent prévoir des mesures destinées à améliorer les conditions de travail, organiser les temps de pause, faciliter l'articulation du travail de nuit avec les contraintes familiales et sociales.
Télécharger notre plaquette ACMS "Le travail de nuit" :
Télécharger la plaquette de l'Institut national du cancer "Le dépistage des cancers du sein" :
Conseiller du chef d'entreprise, le médecin du travail évalue les répercussions des conditions de travail nocturne sur la santé des travailleurs (horaires, rythmes, alternance des postes et périodicité dans le cas du travail de nuit en équipes alternantes). Il formule des préconisations relatives à l'adaptation des postes de travail.
À noter : tout salarié travaillant de nuit bénéficie d'un suivi individuel adapté de son état de santé qui comprend notamment une visite d'information et de prévention devant avoir lieu avant l'affectation au poste. La périodicité de cette visite ne doit pas excéder 3 ans.
A tout moment, le travailleur de nuit* peut être orienté vers le médecin du travail.
Le travail de nuit est l'un des six facteurs de risques professionnels pris en considération dans le cadre du compte professionnel de prévention (C2P).
* Est considéré comme travailleur de nuit le salarié qui effectue habituellement au moins trois heures de travail de nuit quotidien, au moins deux fois par semaine, ou encore qui accomplit 270 heures de travail de nuit au cours d'une période de 12 mois consécutifs. Les conventions ou accords collectifs peuvent prévoir des seuils différents.
Télécharger notre plaquette ACMS "Connaître son sommeil" :
Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et Sociaux de santé au travail de la région Île-de-France