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L’ACMS, plus grand service de préventionet de santé au travail interentreprises en Île-de-France

Notre mission : prévenir et conseiller

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Association « loi 1901 » fondée le 9 mai 1945, regroupant ses entreprises adhérentes, l’ACMS est le plus grand service de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) de France : le champ territorial de notre activité couvre les huit départements de l’Île-de-France.

Télécharger la plaquette de présentation de l’ACMS

Télécharger le Rapport d’activité 2022 de l’ACMS

Notre mission, réglementée, est inscrite dans le code du travail :

  • éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail ;
  • conduire des actions de santé au travail afin de préserver la santé physique et mentale des travailleurs tout au long de leur parcours professionnel ;
  • aider l’entreprise, de manière pluridisciplinaire, pour l’évaluation et la prévention des risques professionnels ;
  • conseiller les employeurs, les salariés et leurs représentants afin d’éviter ou de diminuer les risques professionnels, d’améliorer la qualité de vie et des conditions de travail et de prévenir la désinsertion professionnelle ;
  • accompagner l’employeur, les travailleurs et leurs représentants dans l’analyse de l’impact sur les conditions de santé et de sécurité des travailleurs de changements organisationnels importants dans l’entreprise ;
  • assurer la surveillance de l’état de santé des travailleurs ;
  • participer à des actions de promotion de la santé sur le lieu de travail (vaccinations, dépistages, sensibilisations) dans le cadre d’un rapprochement entre santé au travail et santé publique ;
  • participer au suivi et contribuer à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire.

Coordonnées du siège

ACMS
55, rue Rouget de Lisle
92158 Suresnes Cedex
Tél. : 01 46 14 84 00

Les horaires
du lundi au jeudi : 8h30 – 12h30 et 13h30 – 17h30
le vendredi : 8h30 – 12h30

Une association agréée par l’État

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Les statuts de l’association sont conformes à la loi n°2021-1018 du 2 août 2021 de réforme de la santé au travail, en application depuis le 31 mars 2022.

Consulter les statuts de l’ACMS

Notre cadre d’intervention est fixé par un agrément délivré par l’État. Le 10 novembre 2020, l’agrément de l’ACMS a été renouvelé pour 5 ans par la Direction régionale et interdépartementale des entreprises, de l’emploi, du travail et des solidarités (Drieets) d’Île-de-France. Il inclut :

  • l’autorisation d’assurer le suivi des salariés temporaires ;
  • l’habilitation pour la surveillance médicale des travailleurs des entreprises intervenant dans des installations nucléaires de base (INB).

L’organisation de l’ACMS

Nos équipes pluridisciplinaires de santé au travail

Nos équipes pluridisciplinaires de santé au travail, réparties dans une centaine de centres médico-sociaux et centres médicaux mobiles, sont coordonnées par nos médecins du travail. Elles rassemblent :

  • des collaborateurs médecins (docteurs en médecine en cours de qualification en médecine du travail) ;
  • des infirmiers en santé au travail ;
  • des secrétaires médicaux ;
  • des conducteurs-secrétaires de centres médicaux mobiles ;
  • des assistants de santé au travail ;
  • des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) : ergonomes, psychologues en santé au travail, techniciens et ingénieurs en hygiène, sécurité, environnement (HSE) et en chimie ;
  • des assistants de service social.

Nos centres médico-sociaux et médicaux mobiles sont regroupés dans 45 secteurs à Paris, en petite et en grande couronne. Ils sont pilotés par nos responsables de secteur, sur délégation de la Direction générale.

Notre centre de consultations spécialisées (CCS) reçoit des salariés de nos entreprises adhérentes, sur demande de nos médecins du travail, pour délivrer des avis en cas de pathologie professionnelle. Cinq médecins de l’ACMS y exercent dans les spécialités suivantes :

  • psychiatrie ;
  • dermato-allergologie ;
  • pneumo-allergologie ;
  • rhumatologie.

Nos équipes pluridisciplinaires de santé au travail

Le règlement intérieur et l’annexe RGPD

Le Conseil d’administration de l’ACMS a adopté, le 28 novembre 2023, une nouvelle version du Règlement intérieur à destination de ses adhérents. Celui-ci s’accompagne d’une annexe relative à la protection des données personnelles, dans le cadre du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Consulter le Règlement intérieur de l’ACMS

Consulter l’annexe RGPD relative à la protection des données personnelles

Le règlement intérieur et l’annexe RGPD

Le Conseil d’administration

Le Conseil d’administration de l’ACMS exerce les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association, gérer ses intérêts et décider de tous les actes et opérations relatifs à son objet.

Il est composé de 5 représentants des employeurs adhérents et de 5 représentants des salariés des entreprises adhérentes.

Le Bureau est également paritaire. Le président, qui dispose d’une voix prépondérante en cas de partage des voix, et l’Administrateur-délégué, sont élus parmi les représentants des employeurs. Le vice-président est élu parmi les représentants des salariés.

Les membres du Conseil d’administration

  • Les représentants des employeurs

Dominique Olivier, président (Medef)

Virginie Rhéa, administratrice déléguée (Medef)

Agnès Laleau (Medef)

Cédric Delayen (CPME)

Laurent Munerot (U2P – UNPPD)

  • Les représentants des salariés

Maria Marechaux (CFDT)

Martial Passe-Coutrin (FO)

Stephano Quidal (CFTC)

Xavier Rolland (CFE-CGC)

Abderrafik Zaïgouche (CGT)

Quatre délégués des médecins du travail de l’ACMS, membres de la Commission médico-technique (CMT), assistent avec voix consultative aux réunions du Conseil d’administration :

Dr Christophe Rogier

Dr Régine Codron

Dr Stéphanie François-Ribeiro

Dr Inès Pinero-Delgado

Les membres du Bureau

  • Les représentants des employeurs

Dominique Olivier, président

Virginie Rhéa, administratrice déléguée

  • Les représentants des salariés

Abderrafik Zaïgouche, vice-président

Martial Passe-Coutrin, trésorier

Le Conseil d’administration

La Commission de contrôle

La Commission de contrôle assure une mission de surveillance de l’organisation et de la gestion de l’association. Elle est composée de 12 représentants des salariés (soit deux tiers de ses membres) et de 6 représentants des employeurs (soit un tiers) des entreprises adhérentes.

Son président est désigné parmi les membres salariés et son secrétaire parmi les membres employeurs.

Ses membres salariés sont issus des 5 organisations syndicales représentatives au plan national : CGT, CFDT, CFTC, FO et CFE-CGC. La CFDT et la CGT comptent chacune 3 représentants. La CFE-CGC, la CFTC et FO comptent chacune 2 représentants.

Les membres de la Commission de contrôle

  • Les représentants des salariés

Abderrafik Zaïgouche, président (CGT – URIF CGT)

Adhal Bara (CFTC – Pôle Emploi)

Michèle Bourgarel (CFDT – Computacenter France)

Jean-Luc Hacquart (CGT – URIF CGT)

Anne Hygonnet (CFDT – ARS Île-de-France)

Jean-François Lawless (CFDT – Iqvia Operations France)

Laurent Lhoste (CFTC – Hewlett-Packard)

Laurent Michel (FO – Pôle emploi Cergy)

Martial Passe-Coutrin (FO – Aeropass)

Xavier Rolland (CFE-CGC – Koné)

Françoise Sauviat (CFE/CGC – UCANSS)

Florent Sinanian (CGT – Hôtel Marriot Forum Rive Gauche)

  • Les représentants des employeurs

Jean-Claude Astruc, secrétaire (Perret SAS)

Gérard Huot (Medef – AMI Fonderie)

Gilles Le Maire (Medef – France Chimie Île-de-France)

Virginie Rhea (Medef – Medef Île-de-France)

Geneviève Roy (CPME – Société Hôtel du Dragon)

Jacques Texier (Medef – Afnor)

Quatre délégués des médecins du travail de l’ACMS, membres de la Commission médico-technique (CMT), assistent avec voix consultative aux réunions de la Commission de contrôle :

Dr Christophe Chaney

Dr Régine Codron

Dr Stéphanie François-Ribeiro

Dr Inès Pinero-Delgado

Trois représentants des professionnels de l’ACMS, membres de la Commission médico-technique (CMT), assistent avec voix consultative aux réunions de la Commission de contrôle :

Karine Cléret, infirmière en santé au travail

Allan Saiah, technicien en hygiène, sécurité, environnement (HSE) du pôle Chimie

Laurent Brême, assistant de santé au travail

La Commission de contrôle

L’Assemblée générale

L’ACMS convoque chaque année ses adhérents en Assemblée générale.

Établi par le Conseil d’administration, l’ordre du jour prévoit la présentation :

  • du compte-rendu d’activité de l’ACMS pour l’année précédente ;
  • du rapport annuel du président ;
  • de la situation financière de l’association, sur la base du rapport du trésorier et du rapport du commissaire aux comptes.

Au terme de ces exposés, l’Assemblée générale est appelée à approuver les comptes de l’exercice clos et le projet de budget de l’année en cours, ainsi que le montant des cotisations de l’offre socle et la grille tarifaire des services complémentaires et de l’offre spécifique de services proposés par l’ACMS, et à entériner les décisions du Conseil d’administration. D’autres questions importantes, telles que le Projet de service, les statuts ou le règlement intérieur de l’association, les nominations des administrateurs, etc, peuvent être examinées par l’Assemblée générale des adhérents.

Chaque adhérent peut déléguer son pouvoir (pour le vote des résolutions) au président du Conseil d’administration ou au vice-président, ou encore à un autre adhérent.
Les décisions soumises au vote font l’objet de résolutions consignées dans le compte rendu de l’Assemblée générale et diffusées à tous les adhérents.

 

L’Assemblée générale

Le Comité de direction

Nommé par le président, le directeur général est entouré d’un Comité de direction réunissant :

  • le Secrétariat général qui encadre les fonctions support ;
  • la direction de la Prévention et de la santé au travail qui encadre les directions opérationnelles de l’ACMS.

Le président de l’ACMS est Dominique Olivier.

Le directeur général est Nicolas Le Bellec.

La Direction générale et l’ensemble des services du siège de l’ACMS sont installés à Suresnes (Hauts-de-Seine).

Les membres du Comité de direction

  • Direction générale : Nicolas Le Bellec
  • Secrétariat général : Olivier Van Hauwaert
  • Direction de la Prévention et de la santé au travail (DPST) : Florence Ouvrard
  • Direction médico-sociale (DMS) : Dr Soline Bellier et Dr Sandrine Picou
  • Direction de la Prévention et des opérations (DPO) : Corinne Attia et Ludivine Loubat
  • Direction des Ressources humaines (DRH) : Anne-Lise Le Bellac

Le Comité de direction

La Commission médico-technique

La Commission médico-technique (CMT) est une instance de dialogue et d’échange entre des représentants élus des équipes de santé au travail de l’ACMS. Ses soixante-six membres titulaires se réunissent en séance plénière, au minimum trois fois par an, en présence du directeur général représentant le président de l’ACMS.

La mission de la Commission médico-technique est de formuler des propositions relatives aux priorités de l’ACMS et aux actions à caractère pluridisciplinaire conduites par ses membres. Elle est notamment chargée d’élaborer le Projet de service de l’ACMS.

  • Ses membres sont :
  • des médecins du travail ;
  • des infirmiers en santé au travail ;
  • des intervenants en prévention des risques professionnels : ergonomes, psychologues en santé au travail, techniciens et ingénieurs en hygiène, sécurité, environnement (HSE) ;
  • des assistants de santé au travail ;
  • des secrétaires médicaux ;
  • des assistants de service social.

La Commission médico-technique

Le Comité d’études épidémiologiques

L’épidémiologie, appliquée à la santé au travail, vise à améliorer la connaissance des risques professionnels en entreprise, à évaluer l’exposition des salariés à ces risques et à définir des axes de prévention.

Le Comité d’études épidémiologiques (CEE) de l’ACMS a réalisé près d’une centaine d’études depuis sa création en 1993. Il est composé de 4 médecins du travail et d’un épidémiologiste :

  • Dr Victoria Mora, pilote du CEE
  • Dr Hélène Attali
  • Dr Oren Semoun
  • Dr Caroline Wargon
  • Pierre-Yves Montéléon

D’autres professionnels, membres des équipes pluridisciplinaires de l’ACMS, réalisent également des études en prévention et santé au travail, présentées lors de colloques et de congrès nationaux et internationaux en médecine et santé au travail.

Le Comité d’études épidémiologiques

Index d’égalité professionnelle femmes-hommes

L’index de l’égalité professionnelle femmes-hommes de l’ACMS pour l’année 2022 s’établit à  94/100 – comme pour 2021. Le résultat d’une politique RH respectueuse du principe d’égalité des chances.

Index d’égalité professionnelle femmes-hommes