Le suivi individuel de l’état de santé des salariésSuivi simple, adapté ou renforcé : quelles différences ?
Il existe 3 types de suivi de la santé au travail des salariés :
- le suivi individuel simple (SIS) ;
- le suivi individuel adapté (SIA) ;
- le suivi individuel renforcé (SIR).
Le suivi individuel simple (SIS)
Il est destiné aux salariés non exposés à des risques particuliers.
La visite initiale, nommée visite d’information et de prévention (VIP), s’effectue au plus tard 3 mois après la prise de poste. À l’issue de sa visite, le salarié reçoit une attestation de suivi.
Le suivi périodique s’effectue dans un délai fixé par le médecin du travail, dans les 5 ans maximum.
Le suivi individuel adapté (SIA)
Conformément à l’article R. 4624-17 du code du travail, certains salariés bénéficient d’un suivi individuel adapté à l’issue de la visite médicale de prévention et d’information :
- les travailleurs de nuit ;
- les travailleurs handicapés ;
- les travailleurs titulaires d’une pension d’invalidité ;
- tout travailleur pour lequel l’état de santé, l’âge, les conditions de travail ou les risques professionnels auxquels il est exposé le nécessitent, selon l’appréciation du médecin du travail.
La visite initiale, nommée visite d’information et de prévention (VIP), s’effectue avant la prise de poste pour les salariés de moins de 18 ans et les travailleurs de nuit.
À l’issue de sa visite, le salarié reçoit une attestation de suivi.
Le suivi périodique s’effectue dans les 3 ans maximum.
Le suivi individuel renforcé (SIR)
Le suivi individuel renforcé (SIR) est destiné aux salariés exposés à des risques particuliers (article R. 4624-23 du code du travail) liés à :
- l’amiante ;
- le plomb ;
- des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) ;
- des agents biologiques (groupes 3/4) ;
- des rayonnements ionisants ;
- un milieu hyperbare ;
- un risque de chute de hauteur (montage / démontage d’échafaudages).
- le travail de jeunes de moins de 18 ans affectés à des travaux interdits susceptibles de dérogation (article R. 4153-40) ;
- des travaux sous tension (article R. 4544-10) ;
- des autorisations de conduite (article R. 4323-56) ;
- un port de charge manuel sans possibilité d’aide mécanique et au-delà des seuils prescrits (article R. 4541-9).
Si besoin, l’employeur peut compléter la liste des postes à risques particuliers, après avis du médecin du travail et du comité social et économique (CSE).
L’examen initial, nommé examen médical d’aptitude, s’effectue préalablement à l’affectation au poste, sauf si le salarié occupait un emploi identique avec des risques d’exposition équivalents.
À l’issue de sa visite, le salarié reçoit un avis d’aptitude de la part du médecin ou une attestation de suivi de la part de l’infirmier en santé au travail.
Le suivi périodique s’effectue dans un délai fixé par le médecin du travail, dans les 4 ans maximum, sous réserve d’une visite intermédiaire par un professionnel de santé par délégation.
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