Questions & Réponses

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Articles sur le thème : Réglementation

Nettoyage à sec

Posté le lun, 14/02/2011
Mots-clés:

Les risques et leur prévention

Dans le cadre de leur convention de partenariat l’ACMS et la CRAMIF (Caisse régionale d’assurance maladie d’Île-de-France) accompagnent les entreprises de pressing dans leur démarche de progrès, l’objectif étant de concilier prévention des risques professionnels, respect de l’environnement et revalorisation du métier.

Travail sur écran

Posté le lun, 14/02/2011
Mots-clés:

Le travail sur écran s’est répandu dans les entreprises, et ce depuis le développement de l’outil informatique.

De plus en plus de salariés sont concernés et ce quel que soit le secteur d’activité, mais sur des durées variables : le temps passé devant un écran peut être faible ou élevé selon la tâche.

Le travail sur écran ne nuit pas à la santé, mais les salariés qui utilisent quotidiennement l’écran peuvent présenter des troubles de la santé : fatigue visuelle, troubles musculo-squelettiques (TMS), stress.

Nanomatériaux

Posté le lun, 14/02/2011
Mots-clés:

INRS, ED 6050, 2009, « Les nanomatériaux : définitions, risques toxicologiques, caractérisation de l’exposition professionnelle et mesures de prévention »

Réglementation

Posté le lun, 14/02/2011
Mots-clés:

Article L4121-1 du code du travail (Loi nº 91-1414 du 31 décembre 1991)

 - L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.

Ces mesures comprennent :

Troubles musculo-squelettiques

Posté le lun, 14/02/2011
Mots-clés:

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) désignent un ensemble d’affections péri-articulaires pouvant concerner diverses parties du corps : dos, membres supérieurs et inférieurs, et dont le mécanisme passe par une atteinte des tendons, muscles, articulations, nerfs et système vasculaire. Le terme « pathologie d’hypersollicitation » est aussi couramment utilisé en France.

Rappels réglementaires et normatifs

Posté le lun, 14/02/2011
Mots-clés:

La directive européenne n°2002/44 du 25 juin 2002, transcrite en droit français par le décret n° 2005-746 du 4 juillet 2005 avec son arrêté d’application du 6 juillet 2005, a pour but d’initier une démarche de prévention. Elle vise à réduire ou supprimer l’exposition aux vibrations et incite les employeurs à évaluer ce risque.

Elle a introduit dans le code du travail la section IX intitulée « Prévention des risques d’exposition aux vibrations mécaniques » livre IV, titre IV, chapitre 1er avec les Articles de R.4441-1 à R.4447-1. D’une manière un peu similaire à la réglementation sur l’exposition au bruit, le code du travail impose des valeurs réglementaires : « Valeurs d’exposition journalière déclenchant l’action de prévention » et « Valeurs limites d’exposition journalière ».

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