Sources d’information et base de données
Sources d’information internet www.inrs.fr :
- Fiches d’aide au repérage ou à la substitution de cancérogènes
- Risque cancérogène en milieu professionnel
- Nouvel étiquetage des produits chimiques
- Cancers professionnels : propositions pour agir
- Prévenir les risques professionnels : dossier thématique “Cancers professionnels”
Au niveau de la région Ile-de-France, les services de santé au travail se sont mobilisés pour mettre en commun leurs informations, à l’initiative de la DIRECCTE (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi).
Base de données pour le repérage CMR
L’ACMS participe à des projets régionaux concernant la chimie et les produits CMR, en particulier. Dans ce domaine, toute la difficulté pour un préventeur consiste à déterminer si un produit commercial peut présenter un caractère CMR (cancérogène, mutagène, reprotoxique).
Pour cela, la méthode consiste nécessairement à identifier dans le produit, les substances chimiques présentes et à déterminer individuellement leur caractère CMR, avant de conclure pour le produit commercial.
Cette démarche à la fois complexe et fastidieuse est pratiquée par tous les préventeurs et médecins du travail, dans le but de réaliser l’évaluation des risques chimiques (obligatoire pour toute entreprise).
Naturellement, chacun effectue le même travail et se constitue individuellement sa propre base de données.
Pour réduire la perte de temps que représente la multiplication de ces petites bases individuelles, douze services de santé au travail se sont associés sous l’impulsion de la DIRECCTE (ex DRTEFP), pour créer une base de données unique permettant de retrouver le caractère CMR des produits commerciaux, en recherchant directement avec le nom commercial du produit.
Pour constituer cette base de données, le caractère CMR des substances est évalué sur la base des informations transmises dans la fiche de données de sécurité (FDS), que le fournisseur du produit doit obligatoirement adresser à l’utilisateur. Cette évaluation est réalisée par un groupe d’« experts », préventeurs, intervenants en entreprise, médecins du travail, toxicologues, ingénieurs chimistes… tous issus des services de santé au travail, dont l’ACMS.
Ce partage de compétences a conduit à réaliser une base de données lisible sur le web qui n’est accessible qu’aux douze services concernés. Mais l'intérêt qui en résulte bénéficie à l’ensemble des salariés et entreprises suivis par ces services.