Réglementation

Réglementation

Il n’existe pas à l’heure actuelle de réglementation applicable à ce domaine. Cependant, des mesures de précaution doivent être appliquées dans l’attente d’une meilleure connaissance des niveaux d’exposition et de leurs effets sur la santé. Chaque nano-objet dispose de propriétés spécifiques rendant caduque la généralisation. Les principes généraux de prévention doivent donc être appliqués.

Rapport du comité de la prévention et de la précaution, mai 2006, « Nanotechnologie et nanoparticules : Quels dangers , quels risques ? », Ministère de l’Ecologie et du Développement durable.