Mode d'emploi

Depuis la promulgation de la loi portant réforme des retraites, et la publication des différents textes réglementaires sur la prévention de la pénibilité, l’ACMS s’emploie à conseiller les entreprises dans ce domaine.

Ses équipes peuvent en effet jouer un rôle majeur auprès des employeurs pour les aider à repérer les postes exposant les salariés à des facteurs de pénibilité, recenser les mesures déjà en vigueur et rédiger les fiches individuelles d’exposition. Elles peuvent également les conseiller sur les mesures de prévention techniques et/ou organisationnelles à mettre en œuvre…

Boîte à outils

En septembre 2011, et à l’initiative de l’Union des industries chimiques d’Île-de-France, l’ACMS s’est associée au cabinet d’avocats Barthélémy pour organiser une journée d’information sur le thème «Prévention de la pénibilité – Mode d’emploi» à l’intention de responsables d’entreprises du secteur.

Chacun des participants s’est vu remettre un CD-Rom contenant les grandes lignes de la loi et un ensemble d’outils :

• Analyse des emplois
• Actions de prévention
• Obligations réglementaires selon la nature du risque
• Clausier relatif à la prévention de la pénibilité
• Pré-diagnostic
• Fiche de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels